Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale :

Avel Patrimoine

Forme juridique :

Entreprise individuelle

SIRET :

104 799 713 00011

SIREN :

104 799 713

RCS :

RCS Rennes 104 799 713

Code APE / NAF :

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

TVA :

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Adresse :

16 rue Aimée Antignac, 35000 Rennes

Téléphone :

06 77 30 54 22

Email :

peanmalo@avelpatrimoine.com

Directeur de la publication :

Malo Péan-Thomazon

Statut professionnel

Activité :

Activité d'intermédiation à titre principal

Affiliation :

Membre de la CNCEF, chambre agréée par l'AMF

N° ORIAS :

26 010 293

Immatriculé en qualité de :

Mandataire d'Intermédiaire d'Assurance (MIA)

Validité :

du 28/08/2026 au 28/02/2027

Vérification :

www.orias.fr

Statut réseau :

Mandataire d'intermédiaire d'assurance (MIA) d'INOVEA EPARGNE

Mandant :

INOVEA EPARGNE · ORIAS n° 17 005 591 · SIREN 831 870 522
Aéropole, Aéroport Montpellier Méditerranée, avenue Margot Duhalde, 34130 Mauguio

Association professionnelle :

CNCEF Assurance
103 boulevard Haussmann, 75008 Paris

Encaissement de fonds :

Cet intermédiaire n'est pas autorisé à encaisser des fonds destinés à un assuré ou à une entreprise d'assurance (primes ou cotisations), au titre de l'article L. 512-7 du code des assurances.

Autorité de contrôle :

ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution)
4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09
acpr.banque-france.fr

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Compagnie :

[à compléter, voir prep/LEGAL-INFOS.json]

N° de police :

[à compléter, voir prep/LEGAL-INFOS.json]

Médiation

Si un désaccord persiste après un échange direct avec le cabinet, le client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent :

Médiateur :

CMAP (Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris)

Adresse :

39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris

Email :

consommation@cmap.fr

Téléphone :

+33 1 44 95 11 47

Saisine en ligne :

cmap.fr

La saisine du médiateur est recevable après une réclamation écrite adressée au préalable au cabinet.

Hébergement du site

Hébergeur :

Vercel Inc.

Adresse :

440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA

Site web :

vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, marques) est la propriété exclusive d'Avel Patrimoine ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable, est strictement interdite.

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